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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE
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BPC FACTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BPC FACTOR
FORTIS BANQUE FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98734085
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2018

Présentation de la marque BPC FACTOR

Déposée le 26 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BPC FACTOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE domicilié(e) 29-30 Quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX (dossier no 2366773) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 079 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2366773) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BPC FACTOR est expirée depuis le 26 mai 2018.

FORTIS BANQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUREPAR , SBO BANQUE , BPC BANQUE PARISIENNE DE CREDIT , FORTIS PATRIMOINE , FORTIS BANQUE , FORTIS BANQUE FRANCE , BA BANQUE DE L'AQUITAINE , BANQUE DE L'AQUITAINE , FBF , SOCIÉTÉ DE BANQUE DE L'ORLÉANAIS


FORTIS BANQUE FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 29-30 Quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX (dossier no 2366773) - 92800 - France - SIREN 542079041


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2366773) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 23 mai 2001 - Changement de dénomination n°328095 - Publication au BOPI 2001-05-23

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366773 - Publication au BOPI 2008-03-13

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.