Marque expirée - Marque en non vigueur

BPC
FORTIS BANQUE FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1484823
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2018
BPC de FORTIS BANQUE FRANCE

Présentation de la marque BPC

Déposée le 24 août 1988 par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BPC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE domicilié(e) 29-30 quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX (dossier no 2374637) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 079 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2374637) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BPC est expirée depuis le 24 août 2018.

FORTIS BANQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUREPAR , SBO BANQUE , BPC BANQUE PARISIENNE DE CREDIT , FORTIS PATRIMOINE , FORTIS BANQUE , FORTIS BANQUE FRANCE , BA BANQUE DE L'AQUITAINE , BANQUE DE L'AQUITAINE , FBF , SOCIÉTÉ DE BANQUE DE L'ORLÉANAIS


FORTIS BANQUE FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 29-30 quai de Dion Bouton,92800 PUTEAUX (dossier no 2374637) - 92800 - France - SIREN 542079041


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2374637) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374637 - Publication au BOPI 2008-06-02

Renouvellement sans limitation n°2117427 - Publication au BOPI 1998-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 23 mai 2001 - Changement de dénomination n°328095 - Publication au BOPI 2001-05-23

Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.