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Marques déposées par monsieur Fortineau (Michel) dit Barthélémy
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L IMAGE DE MARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L IMAGE DE MARQUE
M. Fortineau (Michel) dit Barthélémy

Numéro de dépôt :
970098
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L IMAGE DE MARQUE

Déposée le 8 juillet 1976 par monsieur Fortineau (Michel) dit Barthélémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L IMAGE DE MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fortineau (Michel) dit Barthélémy domicilié(e) Bremoiselle, commune de Coulombs-en-Valois, Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne). - France.

La marque L IMAGE DE MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L IMAGE DE MARQUE est expirée depuis le 8 juillet 1986.


M. Fortineau (Michel) dit Barthélémy - Bremoiselle, commune de Coulombs-en-Valois, Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Imprimés, journaux et périodiques, livres;services d'édition, d'abbonnement de journaux et de prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.