Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA BLOTTIERE
Numéro de dépôt :
1415377
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
05/06/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BLOTTIERE
Déposée le 5 juin 1987 par FORTINEAU Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA BLOTTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA BLOTTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BLOTTIERE est expirée depuis le 5 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49