LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN
Présentation de la marque LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN
Déposée le 18 avril 1990 par FORTIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFORT CHAUFFAGE CENTRAL, SANS TUYAUX, SANS CHAUDIERE, SANS ENTRETIEN est expirée depuis le 18 avril 2000.
FORTIN René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39