ATLAS DU P.A.F.
Présentation de la marque ATLAS DU P.A.F.
Déposée le 3 septembre 1997 par FORTIN épouse BATISTA DA ROCHA MARYLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS DU P.A.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATLAS DU P.A.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS DU P.A.F. est expirée depuis le 3 septembre 2007.
FORTIN épouse BATISTA DA ROCHA MARYLISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Inscription le 5 novembre 1998 - Rejet partiel n°266393 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 5 novembre 1998 - Rejet partiel n°266392 - Publication au BOPI 1998-11-05
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41