Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOnea's
fortin david

Numéro de dépôt :
3739329
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
BIOnea\'s de fortin david

Présentation de la marque BIOnea's

Déposée le 19 mai 2010 par fortin david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOnea's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est fortin david domicilié(e) 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fortin david domicilié(e) 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France.

La marque BIOnea's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOnea's est expirée depuis le 19 mai 2020.

fortin david a également déposé les autres marques suivantes : Bio-Cola , bio confection


fortin david - 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France


fortin david - 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.