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Marques déposées par fortin david
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bio confection
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bio confection
fortin david

Numéro de dépôt :
3739707
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2020
bio confection de fortin david

Présentation de la marque bio confection

Déposée le 20 mai 2010 par fortin david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bio confection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est fortin david domicilié(e) 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fortin david domicilié(e) 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France.

La marque bio confection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio confection est expirée depuis le 20 mai 2020.

fortin david a également déposé les autres marques suivantes : Bio-Cola , BIOnea's


fortin david - 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France


fortin david - 0 rue des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567568 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles.