Déposée le 23 mai 2010 par fortin david
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio-Cola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est fortin david domicilié(e) rue des frayers le froc pinel - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fortin david domicilié(e) 0 des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France.
La marque Bio-Cola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Cola est expirée depuis le 23 mai 2020.
fortin david a également déposé les autres marques suivantes : bio confection , BIOnea's
fortin david - rue des frayers le froc pinel - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France
fortin david - 0 des frayers - 27310 - HONGUEMARE GUENOUVILLE - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552005 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Bio-Cola"
