Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LOUTRE HABILE
FORTIER CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3765104
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
LA LOUTRE HABILE de FORTIER CHRISTOPHE

Présentation de la marque LA LOUTRE HABILE

Déposée le 9 septembre 2010 par FORTIER CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LOUTRE HABILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est FORTIER CHRISTOPHE domicilié(e) 12 RUE DE COMMENY - 95450 - GOUZANGREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTIER CHRISTOPHE domicilié(e) 12 RUE DE COMMENY - 95450 - GOUZANGREZ - France.

La marque LA LOUTRE HABILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LOUTRE HABILE est expirée depuis le 9 septembre 2020.


FORTIER CHRISTOPHE - 12 RUE DE COMMENY - 95450 - GOUZANGREZ - France


FORTIER CHRISTOPHE - 12 RUE DE COMMENY - 95450 - GOUZANGREZ - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.