Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT DÉBIT À TOUS LES ÉTAGES
FORTEL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3068556
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque HAUT DÉBIT À TOUS LES ÉTAGES

Déposée le 4 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT DÉBIT À TOUS LES ÉTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTEL domicilié(e) 67, rue Arago, 93400 SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 613 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque HAUT DÉBIT À TOUS LES ÉTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT DÉBIT À TOUS LES ÉTAGES est expirée depuis le 4 décembre 2010.

FORTEL a également déposé les autres marques suivantes : FORTEL PLUS , FORTEL , FORTEL FIBRES OPTIQUES POUR RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS


FORTEL (Société anonyme) - 67, rue Arago, 93400 SAINT-OUEN - France - SIREN 429613797


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Appareils téléphoniques y compris téléphones mobiles, transmetteurs téléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services de télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques et par voie hertzienne, communications par réseaux de télécommunications, réseaux télématiques et réseaux de communications informatiques de type internet et intranet, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission d'informations, de messages et d'images par satellites, par réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type internet et intranet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, émissions radiophoniques, émissions télévisées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.