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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORTEL
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FORTEL PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTEL PLUS
FORTEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92426534
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque FORTEL PLUS

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) FORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORTEL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTEL domicilié(e) Rue des gravières, Z.I. - 67170 - BRUMATH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque FORTEL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORTEL PLUS est expirée depuis le 8 juillet 2022.

FORTEL a également déposé les autres marques suivantes : HAUT DÉBIT À TOUS LES ÉTAGES , FORTEL , FORTEL FIBRES OPTIQUES POUR RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS


FORTEL, Société Anonyme - Rue des gravières, Z.I. - 67170 - BRUMATH - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219522 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350137 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496281 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Beurre, huiles et graisses comestibles, margarine, beurre de cacao, fruits confits, confitures, crème, lait, écorces de fruits, gélatine à usage alimentaire, ufs.Amandes, pâtes d'amandes, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, anis, aromates pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, cacao, café, cannelle, pain, biscuits, brioches, chocolat, décorations comestibles pour gâteaux, essences pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, levures, pâte pour gâteaux, poudres pour gâteaux, sucre, vanille

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.