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Marques déposées par FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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LES TEMPS FORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TEMPS FORTS
FORTANT DE FRANCE (S.N.C)

Numéro de dépôt :
92404678
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque LES TEMPS FORTS

Déposée le 7 février 1992 par FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TEMPS FORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est FORTANT DE FRANCE (S.N.C), domicilié(e) 278, Avénue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GONZALEZ de GASPARD René TOUBOUL Mylène Thérèse COHEN, SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque LES TEMPS FORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TEMPS FORTS est expirée depuis le 7 février 2002.


FORTANT DE FRANCE (S.N.C) - 278, Avénue du Maréchal Juin, 34200 SETE - France


Pierre GONZALEZ de GASPARD René TOUBOUL Mylène Thérèse COHEN, SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187532 - Publication au BOPI 1995-07-17

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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