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Marques déposées par FORT&VERT
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Le GOUT DES Terroirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le GOUT DES Terroirs
FORT&VERT

Numéro de dépôt :
4570103
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029

Présentation de la marque Le GOUT DES Terroirs

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par FORT&VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le GOUT DES Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est FORT&VERT domicilié(e) 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT&VERT, Madame Pauline CAMUS domicilié(e) 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France.

La marque Le GOUT DES Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le GOUT DES Terroirs arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

FORT&VERT a également déposé les autres marques suivantes : AGRICULTURE BIOLOGIQUE HAUTS-DE-FRANCE NORD-PAS-DE-CALAIS-PICARDIE , Vite fait bien frais , KILUCRU , Au coeur de la bio


FORT&VERT - 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France


FORT&VERT, Madame Pauline CAMUS - 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.