Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLIVE
FORT JAMES FRANCE, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1666801
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque POLIVE

Déposée le 5 décembre 1990 par la société FORT JAMES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FORT JAMES FRANCE domicilié(e) 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2180640) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE domicilié(e) (dossier no 2180640) - France.

La marque POLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLIVE est expirée depuis le 5 décembre 2010.

FORT JAMES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIP-GUARD , EVOFORM , NOUVEAU VOILE NIEUWE BOVENLAAG VANIA , VANIA , EVOSUR , EVORIL , NOUVEAU VOILE NIEUWE BOWENLAAG VANIA , EVOTOP , EVOMEN , ALGORA


FORT JAMES FRANCE, Société en Commandite par Actions - 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2180640) - France


FORT JAMES FRANCE - (dossier no 2180640) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180640 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500141 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Coton, pansements et compresses, garnitures périodiques, en particulier serviettes, tampons, protège-slips et slips périodiques.Alèzes.Mouchoirs. Sous-vêtements pour l'hgiène infantile, en particulier pointes, couches, changes complets, sous-vêtements pour adultes incontinents, en particulier couches, change complets, slips et pointes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.