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Marques déposées par FORT JAMES FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FORT JAMES FRANCE, (Société en Commandite par Actions)

Numéro de dépôt :
98722235
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 1998 par FORT JAMES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est FORT JAMES FRANCE, (Société en Commandite par Actions), domicilié(e) 11 route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722235.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2008.

FORT JAMES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIP-GUARD , EVOFORM , NOUVEAU VOILE NIEUWE BOVENLAAG VANIA , VANIA , EVOSUR , EVORIL , NOUVEAU VOILE NIEUWE BOWENLAAG VANIA , EVOTOP , EVOMEN , ALGORA


FORT JAMES FRANCE, (Société en Commandite par Actions) - 11 route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM - France


FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Produits d'hygiène féminine, à savoir serviettes périodiques, slips périodiques, tampons périodiques, protège-slips.