Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLIVIA
FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1631438
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque POLIVIA

Déposée le 5 décembre 1990 par la société FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions domicilié(e) 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2171599) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) (dossier no 2171599) - France.

La marque POLIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLIVIA est expirée depuis le 5 décembre 2010.

FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : MOLTONEL , POCKET DE VANIA , LOTUS , LOTUS , VANIA POCKET TEEN'S , OUATOPHARM , HOMECEL , EXTENSLIP , VANIA


FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions - 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2171599) - France


FORT JAMES FRANCE Madame Pascale BOUTS - (dossier no 2171599) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171599 - Publication au BOPI 2000-04-28

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500141 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

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