FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions
Numéro de dépôt :
1603824
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010
Présentation de la marque LOTUS
Déposée le 24 juillet 1990 par la société FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions domicilié(e) 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2171602) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) (dossier no 2171602) - France.
La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions - 11, route Industrielle, KUNHEIM, 68320 KUNHEIM (dossier no 2171602) - France
FORT JAMES FRANCE Madame Pascale BOUTS - (dossier no 2171602) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171602 - Publication au BOPI 2000-04-28
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528980 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546756 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Coton, bâtonnets coton, bâtonnets ouatés à usage cosmétique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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