HOMECEL
Présentation de la marque HOMECEL
Déposée le 30 novembre 1988 par la société FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMECEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOMECEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMECEL est expirée depuis le 30 novembre 2008.
FORT JAMES FRANCE Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation le 24 juin 1998 n°2119412 - Publication au BOPI 1998-06-24
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425301 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°327470 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12