Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 TEEPEES Les Restaurants " Aventures "
FORT Frédéric
VALLEE Françoise

Numéro de dépôt :
3271752
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/02/2014
LES 3 TEEPEES Les Restaurants \

Présentation de la marque LES 3 TEEPEES Les Restaurants " Aventures "

Déposée le 5 février 2004 par FORT Frédéric et VALLEE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES 3 TEEPEES Les Restaurants " Aventures " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont FORT Frédéric domicilié(e) Le Pommier sauvage,81300 Graulhet - 81300 - France et VALLEE Françoise domicilié(e) Le Pommier sauvage,81300 Graulhet - 81300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric FORT domicilié(e) Le Pommier sauvage,81300 Graulhet - 81300 - France.

La marque LES 3 TEEPEES Les Restaurants " Aventures " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 TEEPEES Les Restaurants " Aventures " est expirée depuis le 5 février 2014.


FORT Frédéric - Le Pommier sauvage,81300 Graulhet - 81300 - France

VALLEE Françoise - Le Pommier sauvage,81300 Graulhet - 81300 - France


Mr Frédéric FORT - Le Pommier sauvage,81300 Graulhet - 81300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Viandes ; poissons ; volailles et gibier ; confitures compotes ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; Café ; thé ; cacao ; moutarde ; sandwiches ; crêpes ; sirop érable ; sel ; riz ; succédanés de café ; sirop de mélasse ; sauces (condiments) épices ; chocolat ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat, ou de thé. Bières : boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool. Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Services de bar ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; cafés ; restauration [repas] ; Restaurants à service rapide et permanent [snack bar] ; Restaurants libre - service ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.