Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mells
Mr FORT FABRICE

Numéro de dépôt :
98721206
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque Mells

Déposée le 27 février 1998 par monsieur FORT FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Mells » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est monsieur FORT FABRICE domicilié(e) 6, rue MASSENA, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FORT FABRICE - France.

La marque Mells a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mells est expirée depuis le 27 février 2008.

FORT FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : 2 XL , TEAM DILLON SPORTWEAR-STREETWEAR


Mr FORT FABRICE - 6, rue MASSENA, 69006 LYON - France


Mr FORT FABRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vêtements (habillement) pour la ville, le sport (à l'exception des combinaisons de plongée) et les loisirs ; sous-vêtements ; hauts et bas de survêtements ; chapellerie ; manteaux ; vestes ; pantalons ; shorts ; combinaisons de sport (à l'exception des combinaisons de plongée) ; chemises et chemisettes ; tee-shirts ; polos ; pull-over ; caleçons et slips ; body ; tricots ; gilets ; pyjamas ; chaussettes ; caleçons, maillots, peignoirs, costumes et bonnets de bain ; parkas ; vêtements en cuir et en imitation cuir. Sacs de plage, de voyage, de ville, de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux ; sacs housses pour vêtements ; trousses de voyage (maroquinerie). Linge de maison (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.