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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORT ET VERT
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MON BIO PANIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MON BIO PANIER
FORT ET VERT, SAS

Numéro de dépôt :
4232253
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MON BIO PANIER de FORT ET VERT

Présentation de la marque MON BIO PANIER

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORT ET VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON BIO PANIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORT ET VERT domicilié(e) ZI ARTOIPOLE, 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 105 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORT ET VERT, M. Grégoire DUPONT domicilié(e) ZI ARTOIPOLE, 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

FORT ET VERT a également déposé les autres marques suivantes : fortetvert , LE COMPTOIR VERT


FORT ET VERT, SAS - ZI ARTOIPOLE, 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France - SIREN 414105148


FORT ET VERT, M. Grégoire DUPONT - ZI ARTOIPOLE, 18 Allée d'Allemagne - 62223 - FEUCHY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740524 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.