F FORSOL
Présentation de la marque F FORSOL
Déposée le 3 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F FORSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque F FORSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F FORSOL arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Inscription le 25 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°510585 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°510584 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 20 mai 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°649306 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20
Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666615 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Inscription le 21 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734202 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2679989 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-04-26
Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756340 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10