Déposée le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORSEE POWER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FORSEE POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORSEE POWER domicilié(e) 54/56 AVENUE HOCHE - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 605 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque FORSEE POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORSEE POWER arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.
FORSEE POWER a également déposé les autres marques suivantes : FORSEE POWER
FORSEE POWER, Société par actions simplifiée - 54/56 AVENUE HOCHE - 75020 - PARIS - France - SIREN 494605488
STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris accumulateurs, batteries électriques et caisses d'accumulateurs et boitiers de batterie électrique, bacs batteries, condensateurs, relais, relais à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités ; appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, et en particulier générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super condensateurs, appareils et armoires d'alimentation en énergie notamment électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités ; appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou à distance et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de protection contre les surtensions ; logiciels, notamment logiciels pour le contrôle, la gestion et la supervision locale ou à distance des appareils et dispositifs précités ; instruments et appareils électriques et mécaniques pour des services de vérification et de test, ateliers de réparation ; instruments de diagnostic et équipements pour simulations ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, sons ou images et équipements de traitement de données, ordinateurs, équipements de télécommunications, terminaux télématiques, terminaux de signaux de détresse, terminaux de navigation et radars ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou mer, véhicules automobiles, cycles, motocycles, et chaînes de traction ou de propulsion (y compris électriques ou hybrides) ;
Services de vente au détail et en gros et de location d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris accumulateurs, batteries électriques et leurs conditionnements physiques, bacs batteries, condensateurs, capacités, relais, relais à retard électroniques, commutateurs, fusibles, contacts électriques, prises électriques et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités ; services de vente au détail et en gros d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique ainsi que leurs conditionnements physiques, et en particulier générateurs primaires et secondaires, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs, super condensateurs, capacités, super capacités, appareils et armoires d'alimentation en énergie notamment électrique, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie notamment électrique, chargeurs, onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de tension, redresseurs et inverseurs de courant électrique et pièces constitutives de l'ensemble des produits précités ; services de vente au détail et en gros d'appareils et dispositifs pour le contrôle, la gestion, la supervision locale ou à distance et la sécurité des appareils et dispositifs précités, notamment coupe-circuits, cartes électroniques, appareils de mesure et de contrôle thermique, dispositifs anti-incendie et anti-explosion, dispositifs de protection contre les surtensions ;
Réparation et entretien de véhicules à moteur, de batteries et leurs conditionnements physiques, d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs ; services d'installation, remise à neuf, restauration, maintenance, réglage, nettoyage de batteries, d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs ;
Distribution d'énergie ; stockage d'énergie ; services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ; transport de personnes et de marchandises ; information en matière de transport ; location de véhicules ;
Conseils techniques en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques et recherches industrielles, recherches et développements de nouveaux produits ; études de projets techniques notamment lié aux batteries, appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services d'ingénierie ; services d'études et de validations techniques de batteries et leurs conditionnements physiques, et plus généralement d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique ; programmation informatique, installation et entretien de programmes informatiques, en particulier dans les domaines de l'ingénierie technique, logistique, télématique du trafic et du transport ; évaluation et traitement de messages d'alarme et signaux, mesures, sons, images, vidéos, positions, mouvements, état et heures de travail et contrôle à distance/contrôle automatique de véhicules terrestres, aériens et maritimes, ainsi que moteurs et machines (y compris unités de direction) ; services d'inspection, diagnostic d'appareils et dispositifs de stockage d'énergie notamment électrique et d'alimentation en énergie notamment électrique, piles, accumulateurs électriques, batteries de générateurs, condensateurs.
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