Déposée le 3 juin 2010 par FORSANS Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ma forêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est FORSANS Olivier domicilié(e) 19 avenue de l'abreuvoir - 78160 - MARLY-LE-ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORSANS Olivier domicilié(e) 19 avenue de l'abreuvoir - 78160 - MARLY-LE-ROI - France.
La marque Ma forêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743474.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma forêt est expirée depuis le 3 juin 2020.
FORSANS Olivier - 19 avenue de l'abreuvoir - 78160 - MARLY-LE-ROI - France
FORSANS Olivier - 19 avenue de l'abreuvoir - 78160 - MARLY-LE-ROI - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665220 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18
Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665219 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18
Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise (conseil en gestion des affaires commerciales) ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation (conception, élaboration) de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.
Évaluation (estimations financières) des biens forestiers, investissements de capitaux, affermage et courtage de biens forestiers.
Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
Contrôle de qualité et conseil technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, péri-urbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises scientifiques et techniques en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques. ; évaluation (estimation écologique) de biens forestiers.
Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.
Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.
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