Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORTS SERVICES EVENTS – 2SE
FORSANS Gabriel Paul Jean

Numéro de dépôt :
3392297
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2015
SPORTS SERVICES EVENTS – 2SE de FORSANS Gabriel Paul Jean

Présentation de la marque SPORTS SERVICES EVENTS – 2SE

Déposée le 17 novembre 2005 par FORSANS Gabriel Paul Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTS SERVICES EVENTS – 2SE »

Le déposant est FORSANS Gabriel Paul Jean domicilié(e) 1 Résidence Plein Sud,94320 THIAIS - 94320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORSANS domicilié(e) 1 Residence Plein Sud,94320 THIAIS - 94320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS SERVICES EVENTS – 2SE est expirée depuis le 17 novembre 2015.


FORSANS Gabriel Paul Jean - 1 Résidence Plein Sud,94320 THIAIS - 94320 - France


FORSANS - 1 Residence Plein Sud,94320 THIAIS - 94320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Transmission d'informations sportives par réseau Internet. Education, formation, activité sportives et culturelles. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de manifestations sportives. Location de logiciel informatiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.