Déposée le 1 octobre 2004 par FORSANS Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERIC FORSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est FORSANS Eric domicilié(e) 35 rue du Haut - 39300 - CHATELNEUF - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque ERIC FORSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERIC FORSANS est expirée depuis le 1 octobre 2024.
FORSANS Eric - 35 rue du Haut - 39300 - CHATELNEUF - France
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562077 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02
Appareils et instruments d'optique médicale, industrielle ou scientifique ; appareils et instruments d'ophtalmologie ; microscopes ; jumelles ; lunettes ; verres de contact ; verres correcteurs ou non ; lentilles optiques correctrices ou non ; lentilles optiques ; articles de lunetterie, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, lunettes de soleil ; montures de lunettes ; boussoles ; disques compacts [audio vidéo], disques vidéos, cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes. Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art et bijoux en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures (bijouterie), bracelets, boucles d'oreilles, bagues, montres-bracelets, broches, chaînes, colliers en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; porte-clefs fantaisie ; épingles de cravate ; boutons de manchettes ; médaillons ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; perles ; poudriers en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; récipients et ustensiles pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; vaisselle et vases en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué. Cuir et imitations du cuir ; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie, sacs de voyage, sacs à main, sacs de plage et de sports (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses en cuir et en imitations [maroquinerie] ; porte-cartes, pochettes en cuir, couvertures en cuir et imitation pour agendas, pour livres et pour chéquiers. Vêtements, robes, pantalons, manteaux, chemises, vestes, tailleurs, ceintures, polos, tee-shirts, foulards, cravates, étoles, chandails, chapellerie ; chaussures, chaussures de sports, sandales, visières, casquettes ; gants ; vêtements en cuir et en imitation de cuir ; vêtements en fourrure ; sous-vêtements, lingerie, collants, bas ; costumes de plage, maillots de bain. Conseils dans le domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale, industrielle ou scientifique ; services d'opticiens ; oculistes ; bureaux d'études dans le domaine de l'optique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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