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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE
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FORSTAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORSTAG
FORS FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4098878
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/06/2024
FORSTAG de FORS FRANCE

Présentation de la marque FORSTAG

Déposée le 18 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FORSTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE domicilié(e) 295 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 988 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque FORSTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORSTAG est expirée depuis le 18 juin 2024.

FORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOUTE ET IMAGE TACTILES , TELEMEDICINE STATION , CAN-TAG , PLAY BOX , Au comptoir de la Table


FORS FRANCE, société par actions simplifiée - 295 rue du Professeur Paul Milliez - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 328988506


Maître Philippe BOUTRON, Avocat, FIDAL - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Cadenas, cadenas en U, cadenas à anse, cadenas à câble, cadenas à chaîne, câbles antivol, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ainsi que leurs éléments ; petits articles de quincaillerie métalliques ; attaches métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique ; verrous.

Antivols ; systèmes électroniques antivol ; portillons automatiques ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; signalisation lumineuse ou mécanique, tubes lumineux pour la publicité, logiciels destinés à l'alarme antivol de magasins ; avertisseurs contre le vol ; appareils de sécurité, protection des biens ; alarmes ; installations d'alarmes ; protection contre le vol.

Mobilier de magasins, présentoirs, présentoirs avec alarme, comptoirs de présentation, présentoirs de vêtements, sous-vêtements, ceintures, maroquinerie, casques audio, bouteilles avec alarme ; présentoirs avec alarme, étagères, meubles métalliques ; rayons de meubles, écriteaux en bois ou en matières plastiques, vitrines (meubles), colonnes d'écoute (meuble).

Services de vente au détail ou en gros d'antivols, cadenas, chaines de sûreté ; service d'informations aux consommateurs concernant les ventes commerciales d'avertisseurs contre le vol ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; consultation professionnelle d'affaires ; recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.