Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOUTE ET IMAGE TACTILES
FORS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96646873
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016

Présentation de la marque ECOUTE ET IMAGE TACTILES

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOUTE ET IMAGE TACTILES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORS FRANCE domicilié(e) 295, rue du Professeur Paul Milliez,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE (dossier no 2326257) - 94500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 988 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326257) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOUTE ET IMAGE TACTILES est expirée depuis le 18 octobre 2016.

FORS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TELEMEDICINE STATION , CAN-TAG , PLAY BOX , FORSTAG , Au comptoir de la Table


FORS FRANCE Société par actions simplifiée - 295, rue du Professeur Paul Milliez,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE (dossier no 2326257) - 94500 - France - SIREN 328988506


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326257) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326257 - Publication au BOPI 2006-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Cartes électroniques émettrices de sons, de musique.Disques, disques compacts, disques optiques compacts, cassettes vidéo et audio, casques d'écoutes, colonnes d'écoutes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, robots pour l'écoute ou la vision de disques et cassettes, postes de télévision.Systèmes électroniques antivol signalisation lumineuse ou mécanique, tubes lumineux pour la publicité, logiciels destinés à l'alarme antivol de magasins.Mobilier de magasins, présentoirs, présentoirs avec alarme, comptoirs de présentation, présentoirs de disques optiques compacts, de disques compacts, de cassettes vidéo et audio, présentoirs avec alarme, étagères, rayons de meubles, écritaux en bois ou en matières plastiques, vitrines (meubles), colonnes d'écoute (meuble)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.