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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORPLAST FRANCE PRODUCTION
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FORPLAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORPLAST
FORPLAST FRANCE PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1587618
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
FORPLAST de FORPLAST FRANCE PRODUCTION

Présentation de la marque FORPLAST

Déposée le 20 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORPLAST FRANCE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORPLAST FRANCE PRODUCTION domicilié(e) 24 rue Coriolis - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FORPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORPLAST est expirée depuis le 20 avril 2020.


FORPLAST FRANCE PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Coriolis - 75012 - PARIS - France - SIREN 562032987


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166026 - Publication au BOPI 2000-02-25

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293149 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430543 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 5 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588059 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.- Outils et instruments à la main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches; rasoirs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).