Marque expirée - Marque en non vigueur
FORPAC GEOTHERMIE PUITS
Numéro de dépôt :
3525846
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/09/2017
Présentation de la marque FORPAC GEOTHERMIE PUITS
Déposée le 21 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FORPAC GEOTHERMIE PUITS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORPAC GEOTHERMIE PUITS est expirée depuis le 21 septembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43