Marque expirée - Marque en non vigueur

FORPAC GEOTHERMIE PUITS
FORPAC sarl

Numéro de dépôt :
3525846
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/09/2017
FORPAC GEOTHERMIE PUITS de FORPAC

Présentation de la marque FORPAC GEOTHERMIE PUITS

Déposée le 21 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FORPAC GEOTHERMIE PUITS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORPAC domicilié(e) le bois blanc,85600 MONTAIGU - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 921 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORPAC domicilié(e) le bois blanc,85600 MONTAIGU - 85600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORPAC GEOTHERMIE PUITS est expirée depuis le 21 septembre 2017.


FORPAC sarl - le bois blanc,85600 MONTAIGU - 85600 - France - SIREN 491921615


FORPAC - le bois blanc,85600 MONTAIGU - 85600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Services de travaux publics et de terrassement. Service de construction d'édifices permanents consistant notamment dans la mise en oeuvre d'installations géothermiques ou d'aquathermiques. Service de sondage et de forage du sol et du sous-sol, notamment aux fins d'installation d'équipements thermodynamiques du type géothermiques ou aquathermiques. Service de forage de puits. Services d'installation, de réparation et de maintenance de tout dispositif, canalisation, machine ou équipement faisant partie d'une installation géothermique ou aquathermique ;

Services d'expertise technique (travaux d'ingénieurs) notamment dans les domaines de la géothermie, de l'aquathermie, de la géologie, du forage et du sondage des sols.