Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.)
FOROT Frédéric, Agissant pour le compte de la société OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.) en cours de formation

Numéro de dépôt :
3848159
Date de dépôt :
24/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2021
OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.) de FOROT Frédéric

Présentation de la marque OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.)

Déposée le 24 juillet 2011 par FOROT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est FOROT Frédéric, Agissant pour le compte de la société OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.) en cours de formation domicilié(e) 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOROT Frédéric domicilié(e) 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France.

La marque OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.) est expirée depuis le 24 juillet 2021.


FOROT Frédéric, Agissant pour le compte de la société OPTIQUES INSTRUMENTALES FRANÇAISES (O.I.F.) en cours de formation - 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France


FOROT Frédéric - 12 rue de la scie - 01220 - DIVONNE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589882 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.