Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PEQUENA PANADERIA
FORNS VALENCIANS FORVA

Numéro de dépôt :
1521752
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999
LA PEQUENA PANADERIA de FORNS VALENCIANS FORVA

Présentation de la marque LA PEQUENA PANADERIA

Déposée le 30 mars 1989 par FORNS VALENCIANS FORVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PEQUENA PANADERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORNS VALENCIANS FORVA, domicilié(e) Pol¯gono industrial. Campo Aniba s/n, 46530 PUZOL-Valencia ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER BRULLE S.C.P. - France.

La marque LA PEQUENA PANADERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEQUENA PANADERIA est expirée depuis le 30 mars 1999.


FORNS VALENCIANS FORVA - Pol¯gono industrial. Campo Aniba s/n, 46530 PUZOL-Valencia ESPAGNE - Espagne


LERNER BRULLE S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie