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Marques déposées par FORNI OLIVIER
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CHATEAU DU GRAND JAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU GRAND JAS
FORNI OLIVIER

Numéro de dépôt :
99795934
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND JAS

Déposée le 7 juin 1999 par FORNI OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GRAND JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est FORNI OLIVIER, domicilié(e) CAMPOULAS, ROUTE DE COTIGNAC, 83570 ENTRECASTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNI OLIVIER - France.

La marque CHATEAU DU GRAND JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GRAND JAS est expirée depuis le 7 juin 2009.

FORNI OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : rosé , ROSé BY OLIVIER Black Edition , ROSÉ BY OLIVIER , Château du Grand Jas


FORNI OLIVIER - CAMPOULAS, ROUTE DE COTIGNAC, 83570 ENTRECASTEAUX - France


FORNI OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produits de l'imprimerie Papiers à lettre, cartes de visite et de correspondance, photographies, cartes postales, adhésifs, cartons. Vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.