Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUL PRODUCTIONS
FORNETTI THIERRY

Numéro de dépôt :
93474091
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque SOUL PRODUCTIONS

Déposée le 23 juin 1993 par FORNETTI THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUL PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est FORNETTI THIERRY, domicilié(e) 15 BOULEVARD JULES FAVRE, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNETTI THIERRY - France.

La marque SOUL PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUL PRODUCTIONS est expirée depuis le 23 juin 2003.

FORNETTI THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : STATE OF SOUL


FORNETTI THIERRY - 15 BOULEVARD JULES FAVRE, 69006 LYON - France


FORNETTI THIERRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Appareil pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnetique, disque accoustique, enregistreur à bandes magnetiques, tourne-disque, disque compact audio, video, disque magnetique, disque optique, film pour l'enregistrement du son, appareil pour l'enregistrement du son, support d'enregistrement sonore, enregistreur à bandes magnetique, enseigne lumineuse, appareil pour jeu conçu pour etre utilise seulement avec recepteur de television. * Adhésifs rubans pour la papeterie, affiches, porte-affiche en papier ou carton, billet, tickets, calendriers, catalogue enseigne en papier ou carton papetterie enveloppe, journaux cartes postales portraits, timbres postes, prospectus, publication, papier carton et produits en ces matieres, produits de l'imprimerie, photographies, materiel pour les artistes matieres plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie cliches.Adhesifs matieres collantes *publicité, distribution de prospectus d'échantillons, production de documents, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicite, affichage, agence d'import export, agence d'information commerciale, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire decoration de vitrines, demonstration de produits, distribution et diffusion de materiel publicitaire(tract, imprimes, prospectus, echantillons), mise à jour de documentation publicitaire etude de marche, location d'espace publicitaire, service de mannequina des fins publicitaires ou de promotion des ventes, preparation des feuilles de paye, publication des textes publicitaires publicité radiophonique, publicité télévisée. *Affaires financieres, affaires monétaires, affaires bancaires operations financieres, operations monétaires, affaires immobilieres, gérance d'immeubles, expertises immobilieres paiements par accompte, placement de fonds, transactions financieres. *télécommunications, agence de presse et d'informations communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, diffusion de programmaes de télévision, emission radiophonique, emission télévisées, radio-diffusion, télécopies, télégramme, telex( services). *Agence de modeles pour artistes, services d'artistes de spectacle studio de cinéma, production de films sur bandes videos, production de films, services d'impresario, publication de livres, production de spectacle, representation de spectacle location de stade, location de studio de cinéma, studio d'enregistrement; divertissement télévise, édition de livres de revues organisation de concours en matieres de divertissement * Affermage de biens immobiliers, agence de crédit, agences de logement(propriétés immobilières) agence de recouvrement de créances, agence de douane, agences immobilières, analyse financière, location d'appartements estimation d'objets d'art, assurances, courtage en biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, évaluation, estimation de biens immobiliers.Côte en bourse, courtage en bourse, constitution de capitaux, investissements de capitaux, opérations de changes émission de chèque de voyage, services de cartes de crédit, courtage en assurance, épargne, éstimations fiscales, services fiduciaires, estimations financières, constitutions de fonds. * Restauration à service rapide et permanent(snack-bars) restaurant libre service, restaurant repas

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.