Déposée le 12 juin 2013 par monsieur FORNES Estéban
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est monsieur FORNES Estéban domicilié(e) 12 Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FORNES Estéban, A domicilié(e) 12 Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France.
La marque ALIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIPS est expirée depuis le 12 juin 2023.
FORNES Estéban a également déposé les autres marques suivantes : LIFE , Lifecig , Road 66
M. FORNES Estéban, A - 12 Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France
M. FORNES Estéban, A - 12 Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 3 mars 2014 - Rejet partiel n°619640 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques ;
Tabac ; cigarettes, cigarillos et cigares ; cigarettes, cigares et cigarillos électriques ou électroniques ; pipes, électriques ou électroniques ou non ; ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités ; articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, et paquets de cigares ; étuis et sacs de rangement destine à transporter des articles lié au tabac ou cigarettes électroniques ;
Services de vente au détail, à savoir la vente ainsi que la médiation commerciale pour la vente de batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques, tabac, cigarettes, cigarillos et cigares, cigarettes, cigares et cigarillos, pipes électriques ou électroniques ou non, ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités, articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, paquets de cigarillos et paquets de cigares, étuis et sacs de rangement destinés à transporter des articles lié au tabac ou cigarettes électroniques.
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