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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORNELLS
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FORNELLS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORNELLS
FORNELLS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1603901
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010
FORNELLS de FORNELLS

Présentation de la marque FORNELLS

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FORNELLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORNELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORNELLS domicilié(e) Zone Industrielle, 77370 NANGIS (dossier no 2164189) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2164189) - France.

La marque FORNELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORNELLS est expirée depuis le 24 juillet 2010.

FORNELLS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GENELLS , FORNELLS , FORNELLS , FORNELLS


FORNELLS S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle, 77370 NANGIS (dossier no 2164189) - France - SIREN 612028670


NOVAMARK - (dossier no 2164189) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164189 - Publication au BOPI 2000-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Matières plastiques en feuilles, baguettes et tubes, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux et éléments de construction utilisés notamment pour la couverture, le bardage, la décoration, l'isolation, l'aménagement de l'habitat (plafonds, murs, cloisons), y compris les maisons et constructions démontables. Meubles et éléments de mobilier démontables ou non, encadrements, objets en matières plastiques non compris dans d'autres classes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.