Déposée le 26 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) FORNELLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORNELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORNELLS domicilié(e) 38, rue Stendhal, 75020 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque FORNELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORNELLS S.A. (S.A.) - 38, rue Stendhal, 75020 PARIS. - France
CABINET PORTE. - France
Inscription le 31 décembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50440 - Publication au BOPI 1990-12-31
Matières plastiques en feuilles, baguettes et tubes, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux et éléments de construction utilisés notamment pour la couverture, le bardage, la décoration, l'isolation, l'aménagement de l'habitat (plafonds, murs, cloisons), y compris les maisons et constructions démontables. Meubles et éléments de mobilier démontables ou non, encadrements, objets en matières plastiques non compris dans d'autres classes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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