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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORNELLS GROUP
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FORNELLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORNELLS
FORNELLS GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3763770
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
FORNELLS de FORNELLS GROUP

Présentation de la marque FORNELLS

Déposée le 2 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORNELLS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORNELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORNELLS GROUP domicilié(e) Zone industrielle - 77370 - NANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 048 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNELLS GROUP domicilié(e) Zone industrielle - 77370 - NANGIS - France.

La marque FORNELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORNELLS est expirée depuis le 2 septembre 2020.


FORNELLS GROUP, SAS - Zone industrielle - 77370 - NANGIS - France - SIREN 485048490


FORNELLS GROUP - Zone industrielle - 77370 - NANGIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620761 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Panneaux pour la construction métallique, clôture métallique, structure métallique de panneaux publicitaires, panneau de signalisation métallique ni lumineux ni mécanique, bardage de chantier métallique, clôture modulaire de chantier ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Palissade non-métallique, clôture non-métallique, bardage de chantier non-métallique, panneau clôture, panneau de signalisation non-métallique ni lumineux ni mécanique, lice en plastique pour hippodrome ;

Moulure pour encadrement de panneaux publicitaires, tableaux d'affichage, mobilier extérieur.