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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORNEL FRERES
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Ma Région Mes Fruits & Légumes Plus proche, plus frais, plus vrai…
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Région Mes Fruits & Légumes Plus proche, plus frais, plus vrai…
SAS FORNEL FRERES, Forme juridique : SAS

Numéro de dépôt :
4137085
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2024
Ma Région Mes Fruits & Légumes Plus proche, plus frais, plus vrai… de FORNEL FRERES

Présentation de la marque Ma Région Mes Fruits & Légumes Plus proche, plus frais, plus vrai…

Déposée le 8 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORNEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ma Région Mes Fruits & Légumes Plus proche, plus frais, plus vrai… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORNEL FRERES domicilié(e) RUE DU MAINE BOUVAREL, ZA PLAISANCE - 16300 - BARBEZIEUX ST HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 731 820 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS FORNEL FRERES domicilié(e) ZA PLAISANCE, BP 60050 - 16300 - BARBEZIEUX ST HILAIRE - France.

La marque Ma Région Mes Fruits & Légumes Plus proche, plus frais, plus vrai… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Région Mes Fruits & Légumes Plus proche, plus frais, plus vrai… arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.


SAS FORNEL FRERES, Forme juridique : SAS - RUE DU MAINE BOUVAREL, ZA PLAISANCE - 16300 - BARBEZIEUX ST HILAIRE - France - SIREN 731820056


SAS FORNEL FRERES - ZA PLAISANCE, BP 60050 - 16300 - BARBEZIEUX ST HILAIRE - France


Republication pour erratum - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Errata de la publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Fruits légumes conservés congelés, séchés et cuits poissons, fromages, viandes.

Cafés, thés, cacao, sucre, riz confiseries, moutarde, vinaigre sauces, condiments, crêpes (alimentation).

Produits agricoles forestiers ni préparés. Fruits et légumes frais plantes et fleur naturelles crustacés vivants arbustes, plantes, arbres agrumes frais.