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Marques déposées par monsieur FORNAS PATRICK
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C CITYCARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CITYCARE
M. FORNAS PATRICK

Numéro de dépôt :
3975639
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2023
C CITYCARE de FORNAS PATRICK

Présentation de la marque C CITYCARE

Déposée le 10 janvier 2013 par monsieur FORNAS PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C CITYCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur FORNAS PATRICK domicilié(e) 91 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET LE BRUN DONNEAUD, Mle LE BRUN NATHALIE domicilié(e) 25 BOULEVARD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque C CITYCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CITYCARE est expirée depuis le 10 janvier 2023.


M. FORNAS PATRICK - 91 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


CORNET LE BRUN DONNEAUD, Mle LE BRUN NATHALIE - 25 BOULEVARD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603214 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06

Inscription le 20 septembre 2013 - Concession de licence n°609461 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Appareils de secours ;

Défibrillateur automatique externe ;

Services de soins et d'assistance médicale.