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Marques déposées par FORNAGE Dominique
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BAVARIA AUTOMOBILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAVARIA AUTOMOBILES
FORNAGE Dominique

Numéro de dépôt :
1296511
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
10/01/1995

Présentation de la marque BAVARIA AUTOMOBILES

Déposée le 10 janvier 1985 par FORNAGE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « BAVARIA AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORNAGE Dominique domicilié(e) 4, avenue Benoit Frachon, 51100 REIMS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND - France.

La marque BAVARIA AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAVARIA AUTOMOBILES est expirée depuis le 10 janvier 1995.


FORNAGE Dominique - 4, avenue Benoit Frachon, 51100 REIMS. - France


DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Véhicules automobiles - Garage de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.