Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANTA 7
Formule V

Numéro de dépôt :
966770
Date de dépôt :
21/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PANTA 7

Déposée le 21 septembre 1976 par Formule V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANTA 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Formule V domicilié(e) (soc. à r. l.), 6, rue du Général-de-Gaulle, Melun (Seine-et-Marne). - France.

La marque PANTA 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PANTA 7 est expirée depuis le 21 septembre 1986.


Formule V - (soc. à r. l.), 6, rue du Général-de-Gaulle, Melun (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.