Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR BIEN DORMIR, NE DORMEZ PAS N'IMPORTE Où
FORMULE 1 HOTELS

Numéro de dépôt :
96611220
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque POUR BIEN DORMIR, NE DORMEZ PAS N'IMPORTE Où

Déposée le 16 février 1996 par la société FORMULE 1 HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR BIEN DORMIR, NE DORMEZ PAS N'IMPORTE Où » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société FORMULE 1 HOTELS domicilié(e) 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 750 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque POUR BIEN DORMIR, NE DORMEZ PAS N'IMPORTE Où a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR BIEN DORMIR, NE DORMEZ PAS N'IMPORTE Où est expirée depuis le 16 février 2006.

FORMULE 1 HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE S , E ETAP , ETAP HOTEL , FORMULE X , ETAP HOTEL , ETAP HOTEL ARRETEZ-VOUS A L'ESSENTIEL


FORMULE 1 HOTELS - 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France - SIREN 332750454


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243988 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Publicité; gestion des affaires commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communication par terminaux d'ordinateurs.Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation). Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs). Exploitation de maisons de repos et de convelescence.Exploitation de pouponnières; services d'accompagnement en société.Reportages photographiques.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs; services de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospections.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matérielpour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Service d'imprimerie

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.