Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMULE S
FORMULE 1 HOTELS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1366774
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque FORMULE S

Déposée le 6 août 1986 par la Société Anonyme (SA) FORMULE 1 HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORMULE 1 HOTELS domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2069311) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 750 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2069311) - France.

La marque FORMULE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE S est expirée depuis le 6 août 2006.

FORMULE 1 HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : POUR BIEN DORMIR, NE DORMEZ PAS N'IMPORTE Où , E ETAP , ETAP HOTEL , FORMULE X , ETAP HOTEL , ETAP HOTEL ARRETEZ-VOUS A L'ESSENTIEL


FORMULE 1 HOTELS, société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, 75015 PARIS (dossier no 2069311) - France - SIREN 332750454


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2069311) - France


Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation le 24 mai 1996 n°2069311 - Publication au BOPI 1996-05-24

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243988 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184923 - Publication au BOPI 1995-05-05

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186064 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription - Transmission de propriété n°39695 - Publication au BOPI

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;éléments ou modules préfabriqués pour la construction notamment de structures d'accueil, d'hébergement, de restauration et activités collectives;éléments ou modules pour l'édification de bâtiments notamment à des fins hôtelières, de restauration ou pour collectivités.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).Réparations, transformations de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Services de construction, édification, aménagement d'implantations hôtelières, d'hébergement ou de restauration.Services de construction de bâtiments à utilisation collective.Services d'hôtellerie, de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de grill-rooms, de bars, de clubs.Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières.Services d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs.Services d'établissement de plans relatifs à l'implantation, l'aménagement, l'édification et l'exploitation d'établissements hôteliers, de restauration, ou de vies collectives;prestations de services de travaux d'architecture;mise à la disposition de systèmes constructifs modulaires pour l'implantation et l'exploitation d'établissements hôteliers, de restauration, d'hébergement.Services de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Services de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Services d'imprimerie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.