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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORMULE 1 HOTELS
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ETAP HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAP HOTEL
FORMULE 1 HOTELS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95590375
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque ETAP HOTEL

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FORMULE 1 HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAP HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORMULE 1 HOTELS domicilié(e) 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 750 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque ETAP HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAP HOTEL est expirée depuis le 29 septembre 2005.

FORMULE 1 HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE S , POUR BIEN DORMIR, NE DORMEZ PAS N'IMPORTE Où , E ETAP , FORMULE X , ETAP HOTEL , ETAP HOTEL ARRETEZ-VOUS A L'ESSENTIEL


FORMULE 1 HOTELS (société anonyme) - 33 avenue du Maine, 75015 PARIS - France - SIREN 332750454


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262785 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 9 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235578 - Publication au BOPI 1997-04-09

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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