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Marques déposées par la société étrangère FORMULA SPORT GROUP S.R.L
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K-WAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

K-WAY
FORMULA SPORT GROUP S.R.L., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1234349
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013
K-WAY de FORMULA SPORT GROUP S.R.L

Présentation de la marque K-WAY

Déposée le 28 avril 1983 par la société étrangère FORMULA SPORT GROUP S.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FORMULA SPORT GROUP S.R.L domicilié(e) Viale Liguria 24/26 PESCHIERA BORROMEO,ITALIE (dossier no 2241579) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claire Weyl Avocat à la Cour Baker & McKenzie domicilié(e) 32, avenue Kléber, BP 2112,75771 Paris Cedex (dossier no 2241579) - 75771 - France.

La marque K-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque K-WAY est expirée depuis le 28 avril 2013.


FORMULA SPORT GROUP S.R.L., Société de droit italien - Viale Liguria 24/26 PESCHIERA BORROMEO,ITALIE (dossier no 2241579) - Italie


Claire Weyl Avocat à la Cour Baker & McKenzie - 32, avenue Kléber, BP 2112,75771 Paris Cedex (dossier no 2241579) - 75771 - France


Renouvellement sans limitation n°2017984 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 8 avril 2005 - Gage constitué n°410176 - Publication au BOPI 2005-04-08

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2241579 - Publication au BOPI 2003-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Inscription - Concession de licence n°33333 - Publication au BOPI

Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°371740 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°371739 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 6 avril 1998 - Concession de licence n°252669 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 28 avril 2003 - Changement de dénomination n°371741 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 13 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371978 - Publication au BOPI 2003-06-13

Inscription le 6 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398958 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 19 juin 2003 - Changement d'adresse n°372278 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 27 mars 2012 - Gage radié n°572418 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].