Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL
Formula One Licensing BV société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
99773015
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2019

Présentation de la marque INTERNATIONAL

Déposée le 4 février 1999 par la société étrangère Formula One Licensing BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTERNATIONAL »

Le déposant est la société étrangère Formula One Licensing BV domicilié(e) Rokin 55,1012 KK AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2385040) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2385040) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERNATIONAL est expirée depuis le 4 février 2019.

Formula One Licensing BV a également déposé les autres marques suivantes : F1 RACING SIMULATION , GRAND PRIX DE FORMULE 1 , FORMULE 1 , F1 POLE POSITION , F1 , F1 RACING


Formula One Licensing BV société de droit néerlandais - Rokin 55,1012 KK AMSTERDAM,Pays-Bas (dossier no 2385040) - Pays-Bas


Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2385040) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 15 juin 1999 - Retrait partiel n°279270 - Publication au BOPI 1999-06-15

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2008 n°2385040 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384110 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 février 2005 - Changement d'adresse n°406765 - Publication au BOPI 2005-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559576 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Livres, journaux, revues, magazines, guides, brochures ; photographies, tous ces produits étant utilisés en relation avec les services de cours et de stages de conduite automobile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Organisation de cours et de stages de conduite automobile ; organisation de compétitions sportives, de manifestations sportives ou culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.