Formule 1
Présentation de la marque Formule 1
Déposée le 24 juillet 2001 par la société étrangère Formula One Licensing B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Formule 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Formule 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Formule 1 est expirée depuis le 24 juillet 2021.
Formula One Licensing B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350951 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 6 août 2002 - Concession de licence n°350952 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 3 février 2005 - Changement d'adresse n°406765 - Publication au BOPI 2005-02-03
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471946 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559576 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 21 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791033 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21