Formula One Licensing B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1736806
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
Présentation de la marque FORMULA 1
Déposée le 11 octobre 1991 par la société étrangère Formula One Licensing B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMULA 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Formula One Licensing B.V domicilié(e) Rokin 55 - 1012 KK AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque FORMULA 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Formula One Licensing B.V., société de droit néerlandais - Rokin 55 - 1012 KK AMSTERDAM - Pays-Bas
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Inscription le 24 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°293881 - Publication au BOPI 2000-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2200905 - Publication au BOPI 2001-06-26
Inscription le 3 février 2005 - Changement d'adresse n°406765 - Publication au BOPI 2005-02-03
Inscription le 7 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324791 - Publication au BOPI 2001-06-07
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471945 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559576 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 21 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791033 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Cire d'épilation, produits à raser, produits de nettoyage pour rasoirs.Appareils de cuisine électriques, à savoir robots de cuisine, mixeurs, machines à couper en tranches, machines à couper, couteaux, appareils à broyer, hachoirs à viande, pétrins, malaxeurs, appareils à râper, centrifugeuses, presse-fruits, presse-agrumes, ouvre-boîtes, moulins à café, moulins à céréales, affûteuses et leurs parties constitutives.Rasoirs électriques, tondeuses et appareils d'épilation à usage individuel ainsi qu'étuis et supports pour ces produits;appareils de fonte de la cire chauffés électriquement;appareils pour soins capillaires, tels que fers à friser, bigoudis ou sèche-cheveux à gaz ou à combustion catalytique;cartouches à gaz pour les appareils sus-mentionnés;parties constitutives pour les produits sus-mentionnés, en particulier tête de coupe et bloc-couteaux pour rasoirs électriques.Appareils pour soins capillaires chauffés électriquement;fers à repasser électriques;appareils électriques pour la préparation de yaourts;balances;appareils électriques de nettoyage domestiques tels qu'aspirateurs et cireuses;calculatrices, étuis pour calculatrices de poche;enregistreurs électriques de température;chargeurs de batteries;appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images, tels que postes de radio, récepteurs, amplificateurs, haut-parleurs, tourne-disques, magnétophones ou magnétoscopes;câbles électriques, fiches électriques, interrupteurs électriques;parties constitutives des produits sus-mentionnés.Sèche-cheveux électriques et accessoires à savoir buses ou diffuseurs;ventilateurs de tables et thermoventilateurs;cafetières électriques et machines à expresso;appareils électriques pour cuire, grils, en particulier grille-pain et appareils à rôtir, accumulateurs de chaleur, cuiseurs d'oeufs électriques;parties constitutives des produits sus-mentionnés.Horloges et réveils et spécialement horloges et réveils électriques et leurs parties constitutives.Filtres en papier, tels que filtres à café, à thé ou pour l'aspirateur;produits de l'imprimerie, articles d'emballage à base de papier, de carton (cartonnages) ou de matière plastique tel qu'enveloppes, pochettes et feuilles.Sacs de voyage, valises et bagages, parapluies, parasols (tous ces produits étant en textile, en cuir ou en matières synthétiques.Appareils pour l'hygiène buccale non médicaux tels que brosses à dents, douches buccales, appareils de nettoyage pour prothèses dentaires, tous ces appareils étant électriques;ustensiles de cuisine et articles de ménage portatifs;boîtes et récipients de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni en plaqué), tels que plats et jattes, cafetière en verre, filtres à café ou à thé;appareils non électriques et leurs accessoires pour soins capillaires à savoir brosses, peignes et bigoudis.Produits textiles à savoir tissus, rideaux, stores, linge de cuisine, linge de table, draps de lit.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, sacs spéciaux pour les articles de sport.Etudes de marché, analyse de marché, conseil en entreprise, estimation en affaires commerciales, consultation professionnelle d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales, promotion des ventes et publicité, toutes ces prestations de services étant destinées au commerce spécialisé. Réparation et entretien de produits électrotechniques et de mécanique de précision
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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